Location et Gestion de la Salle des Fêtes

La Salle des Fêtes dite, Salle polyvalente, peut être louée.

Voir en page d’accueil la demande de réservation en ligne.

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Le règlement de la location mis à jour en Avril 2016

 

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Malgré tout cette salle peut être louée à des particuliers .

A noter que cette Salle ne dispose pas de cuisine et que sa capacité ne peut excéder : 200 personnes

Extrait du règlement

La gestion de Salle des fêtes est désormais de la responsabilité de la Mairie. Les réservations se feront auprès du secrétariat de Mairie
L’État des lieux sera réalisé par Mme Caroline Broutin entre 9h00 et 9h30 le samedi matin.
La restitution des clés avec l’État des lieux se faisant impérativement le Lundi matin à 8h30.

Tel : 03 22 42 20 03

Secrétariat téléphonique Lundi de 14h00 à 17h00 Mardi de 15h00 à 19h00 Mercredi de 9h00 à 12h00 Jeudi de 14h00 à 17h00 Vendredi de 14h00 à 16h00

Utilisation de la SDF au quotidien (Semaine scolaires)

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Bulletins Municipaux

Année 2018

BM-N94 Mai 2018
BM N93 Janvier 2018

Année 2017

BM N°91 extraordinaire 2017

Année 2016

Année 2015

Année 2014

Année 2013

  • N° 80 ( Décembre 2013)
  • Flash Info ( N°79) Septembre 2013
  • N° 78 (Avril 2013)

Année 2012

  • N° 77 (Décembre 2012)
  • N° 76 (Octobre 2012)
  • ?N° 75 (Avril 2012)

Année 2011

  • N° 74 (Octobre 2011)
  • N° 73 (Avril 2011)
  • ?N° 72 (Février 2011)

Année 2010

  • N° 71 (Septembre 2010)
  • N° 70 ( Juin 2010)
  • N° 69 ( Avril 2010)
  • N° 68 (Mars 2010)
  • N° 67 (Janvier 2010)

Année 2009

  • N° 66 (Décembre 2009)
  • N° 65 (Octobre 2009)
  • N° 64 (Juillet 2009)
  • N° 63 (Juin 2009)
  • N° 62 (Avril 2009)
  • N° 61 (Février 2009)
  • N° 60 (Janvier 2009)?

Année 2008

  • N° 59 (Octobre 2008)
  • N° 58 ( Septembre 2008)
  • N° 57 ( Juin 2008)
  • N° 56 ( Mai 2008)
  • N° 55 ( Avril 2008)

Travaux en cours

Travaux en cours ou réalisés 

Décembre 2014

Maison des associations ( aménagement en cours)

Espace de confidentialité à la Mairie (aménagement en cours)

Novembre 2014

Aménagement du cimetiére

Finition espace du Columbarium )

Septembre 2014

Les travaux ont été terminés juste avant la rentrée des classes.
Les 2 classes d’Isabelle et de Véronique ont subi une cure de jouvence pendant ce mois d’Août.
Bilan : 2 salles repeintes jusqu’au plafond, ajout de placards de rangement et de plan de travail , ainsi qu’un reseau informatique complétement renové !

Merci Messieurs les Conseillers Municipaux pour ce super travail !

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Vente d’une partie de la peupleraie municipale.

La commune a valorisé une partie de son patrimoine en mettant en vente une grosse partie de la peupleraie .
La vente a été confiée à une coopérative forestière et les ventes des lots ont été soumises comme la loi le prévoit à appels d’offres en Mai 2012.
Actuellement le lot N°1 ( celui de l’étang de pêche) est quasi exploité.

peupliers-de-letang-de-peche

Il reste à exploiter le lot N°2 ( Les beau près) et le lot N°3 (grand marais).
Pour ce dernier une plateforme est nécessaire côté RD 934.
Un devis est en cours et l’ensemble devrait être exploité pour la fin de l’automne.

Bien entendu les 3 zones seront reboisées …Un appel d’offre est en cours !


A noter que l’aménagement ci dessous est le fruit de commissions .
Celle de “Terrain de sport” qui a concerté la commission “Sécurité” pour valider les travaux ci dessous.

Aménagement de l’entrée du stade municipal

Problématique : des rassemblements sauvages se déroulent le soir, fort tard et des véhicules roulent sur la pelouse du stade ou sur l’aire de jeu.

Une solution est proposée pour dissuader l’intrusion notamment des véhicules en dehors des manifestations.

La pose du barrière dans la zone indiquée en bleue.
Des piquets en bois seront posés de part et d’autre de cette barrière afin de ne laisser un passage qu’aux 2 roues et piétons.

barriere_acces_terrain_municipal

En dehors des heures de manifestations , le seul parking mis à disposition sera sur la partie enherbée à droite en entrant dans le stade.

Archives délibérations

Les principales délibérations prises par le conseil municipal.

Délibérations Année 2011

Délibérations des années précédentes

Année 2010 ( Voir les documents en bas de page)

  • D1 : Vote des 4 Taxes
  • D2 : Abattage des arbres étang communal
  • D3 : Droit préemption ZH64
  • D4 : Encaissement chèque AD
  • D5 : Autorisation pour le maire d’ester en justice
  • D6 : Médecine préventive agents communaux
  • D7 : Participation association chauffage salle des fêtes
  • D8 : Participation chauffage du logement de fonction de l’école
  • D9 : Participation du club de football au frais de chauffage et éclairage
  • D10:Révision du loyer du logement “6 rue de Berteaucourt’
  • D11:Révision location “parcelle Dhautefeuille” Parcelle ZB 21
  • D12:Révision du loyer du logement de fonction de l’école
  • D13:Révision du loyer du logement de la Poste
  • D14:Révision de la TLE (Taxe Locale d’Équipement)

Délibérations Année 2009

Délibérations Année 2008

Souvenez vous

Mars 2013…La neige vient animer cette fin d’hiver !!

http://www.domart-sur-la-luce.fr/spip.php?article82

La dernière cérémonie en tant que Maire de M.Gèrard DUFOUR
Le 11 Novembre 2013 sous le soleil .

11-novembre-2013

Lien ci dessous “cassés”suite au déménagement du site actuel..Patience on va reconstruire cela.

Cérémonie du 11 Novembre 2002

Les 50 ans de l’association Cinéma notre Village en 2004

Manifestation contre le contournement de Domart en 2005

Cérémonie du 11 Novembre 2005

Cérémonie des voeux en 2007

Un concours de pétanque en 2007

Cérémonie du 08 mai en 2008

Le 14 Juillet 2009 dans la bonne humeur

Le PLU

Comme vous le savez maintenant : Le Plan Local d’Urbanisme a débuté en Septembre dernier.

La procédure pour la commune de Domart-sur-la-Luce s’étalera jusque la fin du premier semestre 2013.

La première réunion a eut lieu le 23 Septembre 2011.
2 Autres réunions sont prévues avant la fin 2011.

Vos élus qui participent aux réunions sont :

  • M. Gérard DUFOUR (Maire)
  • M. François PILLON (1er adjoint)
  • M.Jacky WALLET (2 éme adjoint)
  • M. Didier HERLY(Conseiller municipal)
  • Mme Colette CHAVERON (Conseillère municipale)
  • Mme Catherine DRODE (Conseillère municipale)
  • M.Yves CARON ( Conseiller municipal)

Ainsi que :

  • Mme Ingrid LOMBARD (Secrétaire de Mairie)

04 Septembre 2012

La phase concertation publique est en cours.

Les documents sont affichés en Mairie La réunion publique se déroulera le Mardi 02 Octobre 2012 à la salle des Fêtes à 20h30. (Voir ci dessous 1 exemple des documents affichés en Mairie, ils sont au nombre de 5) Toute personne désirant consulter ces documents est priée de s’adresser en Mairie.

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Formulaire d’invitation transmis à la population

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Vous trouverez ci dessous les documents mis à la disposition des citoyens durant les différentes phases.

Réunion publique du Mardi 02 Octobre 2012 20h30 Salle des Fêtes

Une bonne quarantaine de personnes sont venues à la présentation publique du PLU. M.Daudet a présenté les premières réflexions, qui font suite à une 10 de réunions du groupe de travail. Des grandes lignes sont tracées…Mais rien de définitif. Cette réunion a permis de débattre avec quelques citoyens curieux de connaitre l’évolution de notre commune dans les 10, voir 15 prochaines années. Ces réflexions sont matérialisées par voie d’affichage en mairie et à disposition du public …n’hésitez pas à venir les voir et à donner votre avis via le cahier de doléances…Il en sera tenu compte dans la mesure du possible, pourvu que l’intérêt général soit préservé !

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Le PLU communal a été arrêté par délibération du 20 Juin 2014.

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Le précédent conseil municipal avait délibéré de telle sorte que le nouveau conseil ne puisse le remettre en question ! Transmis aux autorités délibérantes, le PLU fait actuellement l’objet de commissions gérées par la Préfecture de la Somme.

La prochaine étape sera l’enquête publique ( durée de 1 mois). Ensuite le commissaire enquêteur rendra ses conclusions et le PLU pourra être définitivement approuvé si les procédures ont été respectées !

La patience est donc de mise.

Samedi 06 Décembre 2014

Par un arrêté prefectoral du 04 Décembre 2014, la commune est autorisé à poursuivre l’élaboration de son plan d’urbanisme.
Prochaine étape : Enquête publique aprés désignation par le Tribunal Administratif d’un commissaire enquêteur.

Vendredi 26 Décembre 2014

L’avis de l’enquête publique est affiché en Mairie ce jour.
Publication à venir dans le presse ( Courrier Picard et La Gazette) 

avis-par-voie-daffichage-de-lenquete-publique

Le Conseil Municipal du 30 Septembre 2015, a permis d’arrêter le PLU.
ATTENTION : La
délibération ci dessous reste à être approuvée par la Prefecture.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de l’Urbanisme et notamment les articles L 123-1 et suivants, L.300-2 et suivants et R 123-1 et suivants,
Vu la délibération en date du 14 septembre 2010 prescrivant la révision du Plan d’Occupation des Sols et l’élaboration du Plan Local d’urbanisme, et définissant les modalités de concertation en application de l’article L.300-2 du code de l’urbanisme
Vu le débat au sein du Conseil municipal en date du 13 novembre 2012
Vu la délibération en date du 20 juin 2014 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLU
Considérant que le dossier de PLU arrêté a été transmis aux personnes publiques associées pour consultation,
Vu l’arrêté municipal en date du 23 décembre 2014 prescrivant l’ouverture de l’enquête publique relative au projet de PLU, et le déroulement de l’enquête publique du 13 janvier 2015 au 14 février 2015
Vu le rapport de l’enquête publique et les conclusions du Commissaire Enquêteur, en date du 13 mars 2015, qui a émis un avis favorable avec 3 recommandations,
Considérant que les recommandations demandées tant par les personnes publiques associées PPA que par Monsieur le Commissaire Enquêteur sont des modifications mineures apportées au PLU, présentées dans l’analyse jointe (grille de synthèse des avis), et ne remettent pas en cause l’économie générale du PLU
Considérant que le projet de PLU tel qu’il est présenté au Conseil Municipal est prêt à être approuvé, conformément à l’article L ; 123.10 du code de l’urbanisme,
Après en avoir délibéré,
? Décide d’approuver le PLU tel qu’il est annexé à la présente délibération,
? Dit que la présente délibération fera l’objet, conformément aux articles R.123-24 et 25 du code de l’urbanisme :
-d’un affichage, pendant un mois, en mairie
-d’une publication dans la presse en caractères apparents dans un journal diffusé dans le département (Le courrier Picard).

Chacune de ces formalités de publicités mentionne le ou les lieux où le dossier peut être consulté,

Dit que le PLU approuvé est tenu à la disposition du public en mairie de Domart-sur-la-Luce et à la préfecture de la Somme aux heures et jours habituels d’ouverture,
Dit que la présente délibération sera notifiée, avec un exemplaire du plan local d’urbanisme approuvé :
– A Monsieur le Préfet de la Région Picardie, Préfet de la Somme,
– A madame la Sous-préfète de l’arrondissement de Montdidier,
– A Messieurs les Maires des communes limitrophes.
 Dit que la présente délibération sera exécutoire après l’accomplissement de l’ensemble des mesures de publicité (précisées ci-dessus), et dans le délai d’un mois après transmission à la Préfecture de la Somme, lorsque le Préfet n’a pas fait application des dispositions de l’article L123-12 du code de l’urbanisme.”

Le PLU a été validé 
Pièces administratives
http://www.calameo.com/accounts/4771137
 

Événements dans la commune

Le calendrier complet des événements dans la commune “saison 2016-2017″est disponible. 
Dernière mise à jour : 29/12/2016

  calendrier-manifestations-2016-2017

Nota : ce calendrier n’ayant pas été approuvé par le Conseil Municipal, est soumis par conséquent à d’éventuelles modifications.
Il est conseillé de se renseigner auprès de l’organisateur en cas de doute.

Anciennes organisations marquantes

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Festival de chez Wépes du 20 Septembre 2013

Festival de chez Wépes du 18 Septembre 2012

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La cérémonie du 08 Mai en 2012

Cérémonie du 08 Mai 1945

La cérémonie du 11 Novembre 2011 avec l’inauguration de la place publique du village.

Cérémonie 2011

Le Colis des ainés et le Noël des enfants de la commune du week-end des 10 & 11 Décembre 2011.

Colis des Ainés et Arbre de Noël

Le petit reportage photos

Colis des Ainés

Le petit reportage photos

Spectacle et jouets de Noël

Actualité

Les 16 et 17 Décembre 2017 les Aines ( Plus de 65 ans) et les enfants de – de 12 ans ont reçu leurs cadeaux !
La cinquantaine d’Ainés présents le Samedi ont du apprécier Et leur coffret issu en totalité de la production des Hauts de France
( Merci à Madame BOURGOIS de la Cidrerie de Démuin) et le petit buffet dinatoire organisé à l’issu de cette remise de colis !

Quant aux enfants, ils étaient très nombreux eux aussi venus à la rencontre du père Noël lequel, une fois de plus à été très généreux ( Une petite centaine de personnes avaient répondu à l’invitation de la Municipalité très bien épaulée par le Comité des Fêtes).

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Le contournement de la commune est redevenu une priorité pour les Domedardiens !
http://www.domart-sur-la-luce.fr/sp…

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Lundi 26 Janvier 2015.

La fiche d’inscription aux tickets Sport , CAJ et ALSH des vacances d’Hiver est ici :
http://www.domart-sur-la-luce.fr/spip.php?page=apercu&id_article=100

Samedi 10 Janvier 2015 
La Cérémonie des voeux 2015

http://www.domart-sur-la-luce.fr/sp…

——————————————————————————Dimanche 14 Décembre 2014
Le Père Noël est déjà passé par Domart !

http://www.domart-sur-la-luce.fr/spip.php?page=apercu&id_article=9

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Samedi 13 Décembre 2014
Le Colis des Ainés et le repas de Noël

http://www.domart-sur-la-luce.fr/spip.php?page=apercu&id_article=96

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http://www.domart-sur-la-luce.fr/spip.php?page=apercu&id_article=96

La crèche de Noël est de retour en ce mois de Décembre 2014.

http://www.domart-sur-la-luce.fr/sp…

N’hésitez pas à venir la découvrir…Vous en profiterez pour admirer la belle église de notre commune.

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On ira tous au Paradis dans votre Salle des Fêtes
Dimanche 23 Novembre 2014 à 15h30

Les spectateurs ( une bonne soixantaine) qui sont venus assister à la representation de cette troupe ont sans doute passer un bon moment.
Merci à Catherine MAILLE et à toute sa troupe.

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Une soirée bien orchestrée

Samedi 08 Novembre 2014 Eglise de Domart sur la Luce

Les Domedardiens ne sont pas semble t’il sensibles à la culture !

Malgré tout ce concert gratuit n’a pas déçu une fois de plus et rendez vous l’année prochaine car les musiciens aiment venir à Domart, même si Domart a des diffcultés à venir vers eux !

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 Merci aux Domedardiens qui se sont déplacés.

La Domartopette du Dimanche 12 Octobre 2014


“240 vététistes pour 60 marcheurs. Une évacuation par hélicoptère d’un cyclo de 50 ans pour malaise cardiaque sur le secteur de Démuin.

Remerciements à la commune organisatrice, pour avoir fauché le chemin de la Luce. Certains se sont risqués à traverser le gué de la Luce : surpris semble t’il, par la profondeur !!

Martine HERLY pour le Club Gardons la Forme et l’USCA.”

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L’inscription …C’est déjà la queue !!

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Un café en guise d’apéro

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Margaux et Mathurin sont partis il y a une 15 de jours pour leur tour du monde..

Bientôt une page dédiée à leur aventure.

Le dimanche 15 Juin 2014, le Moto Club Picard a a organisé une épreuve. prés de 200 pilotes au départ…Du bruit, de la poussière pour le plaisir de tous les passionnés !

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Une commémoration du 08 Mai placée sous le signe de la jeunesse. Une quarantaine de personnes sont venues rendre hommage aux anciens combattants.

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Frédéric BINET le nouveau Maire de la commune célébrait sa première cérémonie officielle.

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Madame et Monsieur Robert Desseaux avaient comme d’habitude répondu présents à l’invitation de la commune.

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Charles Édouard Capron nous entonna en a capela …la Marseillaise.

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Après la cérémonie , les invités purent apprécier le petit vin d’honneur et l’ excellente pâtisserie locale offerte en la circonstance à la Salle des fêtes.

Dommage malgré tout que ces festivités ne mobilisent pas d’avantage les foules, d’autant plus qu’en cette matinée la météo avait été clémente !


Les Poules sont arrivées chez leurs propriétaires !

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Aujourd’hui , Mercredi 23 Avril 2014 une bonne 40 de poules étaient très attendues …Madeleine a signé le premier des contrats et cela devant les micros de France Bleu Picardie.

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La livraison a été terminée à 14h30…Merci à toutes et à tous pour votre ponctualité.

A quand la première omelette ?

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Domart le 10 Avril 2014

Une nouvelle équipe Municipale à votre service

Le 23 Mars dernier vous êtes venus nombreux aux urnes ( 85 % de participation) et vous avez décidé d’élire à une grande majorité ( Plus de 60 %) la liste complète. Le 29 Mars la première réunion a donc permis l’élection du nouveau Maire.

equipe-municipale-2014-2020

- Frederic BINET est élu Maire
- Jacky WALLET : 1 er Adjoint
- Yves CARON 2 éme Adjoint
- Patrick GAUDRILLER 3 éme Adjoint
- Vos conseillers : Vinciane CADET, Fabienne DELAVENNE, Sophie ALLIOTE, Colette CHAVERON, Marc SALOME, Sébastien PERRIN et Florent BOILEAU.

Le travail a déjà commencé pour tous.Un premier bulletin municipal est en cours de validation vous le démontrera et sera prochainement dans vos boites aux lettres.


Information du 11 Mars 2014.

Élections Municipales des 23 et 30 mars 2014

Les élections municipales approchent.

Pour rappel 11 conseillers seront à élire.

Les inscriptions des candidatures sont closes depuis le 06 Mars 2014.

Vous devriez être informés rapidement de la procédure de vote ( information dans vos boite aux lettres) et les candidats ne devraient pas tarder à se manifester.

Un seul devoir pour vous : celui d’aller vous exprimez avec l’urne mise à votre disposition dés le 23 Mars à 8h00 .

Tout( ou presque) de ce qu’il faut savoir sur les élections est ici : http://www.service-public.fr/actual… ———————————————————————————————

Le 11 Novembre 2013…Le Maire Gérard DUFOUR remettait sa dernière gerbe au monuments aux morts de la commune.

11-novembre-2013

Le Courrier Picard parle de la rivière de la Luce http://www.courrier-picard.fr/loisi…

Un autre article sur le dernier concours de pêche http://www.courrier-picard.fr/regio…

Lundi 11 Mars 2013 De la neige …A volonté

http://www.domart-sur-la-luce.fr/sp…

Cérémonie du 11 Novembre 2012. Les Domédardiens honorent leurs morts !

Réunion publique du PLU du Mardi 18 Septembre

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« Une réunion publique était organisée à la Salle des Fêtes afin de se familiariser avec le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC).

Une petite cinquantaine de personnes avaient répondu présent à l’invitation de la commune soit environ 35 foyers sur les 180 qui composent la commune. Gérard DUFOUR le Maire, Patrick GAUDRILLER et Jacky WALLET adjoints accueillirent la population ainsi que M.JANVIER de la Nantaise des eaux.

Cette opération de diagnostic soulève beaucoup d’interrogations ( financières notamment) de la part des concitoyens, lesquels n’ont pas hésité à s’exprimer lors de cette réunion de présentation. Les réponses données lors de cette présentation par M. Janvier Olivier, contrôleur et prestataire de service désignés par la Communauté de Communes furent pertinentes et en partie rassurantes pour la plupart des personnes présentes.

Le SPANC est une obligation nationale déclinée de la Loi sur l’eau et qui rend obligatoire le traitement des eaux usées . Chaque communauté ou collectivité de communes possède son SPANC. Domart est l’avant dernière commune à se voir présenter ce SPANC au sein de la CCALM ( la dernière étant Démuin).

Les 3 missions du SPANC sont :
- Contrôle des installations neuves ( nouvelle habitation ou nouvelle installation)
- Diagnostic des installations existantes
- Contrôle de bon fonctionnement

En ce qui concerne la commune les diagnostic débuteront en Octobre 2012. Chaque foyer propriétaire recevra une invitation par courrier environ 15 jours avant la date envisagée du passage du contrôleur.

Ces contrôles ne sont pas gratuits, bien entendu. Il en coutera par exemple : 56,23 € HT ( TVA de 7 %) pour un diagnostic. La durée de validité du contrôle est de 10 ans. Si des travaux s’avèrent nécessaires, ils devront être réalisés dans les 4 ans….Des aides pouvant alors être accordées.

A l’occasion de ces contrôles M. Janvier Olivier expliquera à chaque foyer le but de ces contrôles et diagnostics obligatoires.

A l’issue du passage de ce contrôleur, un état des lieux complet du tissu de l’assainissement de notre commune sera réalisée et disponible en Mairie.

Il est souhaitable de réserver un bon accueil à cette opération de diagnostic et de commencer à rassembler tous les papiers dont vous disposeriez qui concerneraient votre installation ( plan, permis de construire, bons de vidanges etc..), ceci pour faciliter le travail du technicien, qui sera présent sur la commune pendant 3 semaines environ. Des informations complémentaires vous seront données lors de la prise de contact. »


Le Résultat des élections présidentielles du 06 Mai 2012, dans notre commune.

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<a data-cke-saved-href=”http://80242.campagnol.fr/spip.php?…” href=”http://80242.campagnol.fr/spip.php?…” invitation%20de%20monsieur%20le%20maire.%0a%0amerci%20aux%20administr%c3%a9s%20qui%20se%20sont%20d%c3%a9placer%20pour%20rendre%20hommages%20aux%20hommes%20qui%20ont%20fait%20l’histoire !%0a%0aun%20vin%20d’honneur%20a%20cl%c3%b4tur%c3%a9%20cette%20matin%c3%a9e.%0a%0a%3cimg258%7ccenter%3e%0a%0a%3cimg259%7ccenter%3e%0a%0a%3cimg260%7ccenter%3e’=””>Source : http://elections.interieur.gouv.fr/

  • Inscrits : 363
  • Abstentions : 41 soit 11,29%
  • Votants : 322 soit 88,71%
  • Blancs ou nuls : 17 soit 4,68 % des inscrits et 5,28 % des votants
  • Exprimés : 305 soit 84,02 % des inscrits et 94,72% des votants
  • François HOLLANDE : 145 voix soit 47,54%
  • Nicolas SARKOZY : 160 voix soit 52,46%

Pour rappel :

1 er tour des présidentielles du 22 Avril 2012

Inscrits : 363 Abstentions : 49 soit 13,50 %

Votants : 314 soit 86,50 %

Blancs ou Nuls : 7 soit 1,93 % des inscrits et 2,23 % des exprimés

Exprimés : 307 soit 84,57 % des inscrits et 97,77 % des votants

  • Mme Eva JOLY 6 voix 1,95 %
  • Mme Marine LE PEN 79 voix 25,73 %
  • M. Nicolas SARKOZY 70 voix 22,80 %
  • M. Jean-Luc MÉLENCHON 31 voix 10,10 %
  • M. Philippe POUTOU 4 voix 1,30 %
  • Mme Nathalie ARTHAUD 1 voix 0,33 %
  • M. Jacques CHEMINADE 0 voix 0,00 %
  • M. François BAYROU 34 voix 11,07 %
  • M. Nicolas DUPONT-AIGNAN 8 voix 2,61 %
  • M. François HOLLANDE 74 voix 24,10 %

Les principales délibérations

Principales délibération de l’année 2015

20 janvier 2015 :


projet-de-cantine-et-garderie

decision-modificative


remplacement-armoire-de-la-mairie


remplacement-porte-de-la-mairie

14 avril 2015 :


4-taxes-14-avril-2015

 

budget-primitif-2015-de-la-commune-14-avril-2015


budget-primitif-2015-du-ccas


compte-administratif-2014-de-la-commune


compte-administratif-2014-du-ccas


compte-de-gestion-2014-de-la-commune


compte-de-gestion-du-ccass


document-unique


tarif-de-la-concession-du-columbarium


tele-releve

30 juin 2015 :


urbanisme-convention-ccalm


participation-et-subvention-aux-associations

30 septembre 2015 :


eoliennes


approbation-plu

 
mission-temporaire-cdg80


remboursement-football

Principales délibération de l’année 2014

( Les anciennes sont ici : http://www.domart-sur-la-luce.fr/spip.php?article45 )

29 Mars 2014 :

nombre-dadjoints-nouveau-conseil-2014
indemnites-du-maire-et-des-adjoints

03 Avril 2014 : 

delegation-au-maire
delegues-fde80
delegues-comite-des-fetes
delegues-conseil-decole
delegues-siaep
delegues-sisco-rpi-luce
taxe-communale-sur-la-publicite

07 Mai 2014 :

4-taxes
budget-primitif-2014

compte-administratif-2013

compte-de-gestion-2013

20 Juin 2014 :

arret-plu

elections-senatoriales

recrutement-agent-saisonnier

statuts-du-sisco-rpi-luce

 12 Septembre 2014 :

achat-dune-remorque

reglement-salle-des-fetes

prix-concession-cimetiere

decisions-modificatives

28 octobre 2014 :


groupement-voirie-ccalm

indemnite-du-receveur

02 décembre 2014 :


charte-associative


decision-modificative-au-budget


devis-informatique


participation-club-football


revision-loyer-de-la-parcelle-zd21

 

Principales délibération de l’année 2011

  1. D1 location du logement de la poste
  2. D2 subvention du Conseil général pour le PLU
  3. D3 Compte de gestion 2010
  4. D4 Vote des 4 taxes
  5. D5 Devis voierie
  6. D6 Devis préau de l’école

Le coin des chasseurs

Un arrêté préfectoral du 22 avril 2013 modifiant l’arrêté préfectoral du 29 juin 2012 relatif aux modalités de destruction des animaux nuisibles, et notamment du pigeon-ramier.
Cet arrêté autorise notamment le tir au vol du pigeon ramier, à partir d’un poste fixe. Cette dérogation est accordée jusqu’au 30 juin 2013

Voir l’arrêté.

arrete-prefectoral-pigeons