Événements dans la commune

Le calendrier complet des manifestations de la saison 2019-2020
Calendrier 2019_2020_V1

 

“Vieilleries”

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Festival de chez Wépes du 20 Septembre 2013

Festival de chez Wépes du 18 Septembre 2012

ches-wepes-a-domart

La cérémonie du 08 Mai en 2012

Cérémonie du 08 Mai 1945

La cérémonie du 11 Novembre 2011 avec l’inauguration de la place publique du village.

Cérémonie 2011

Le Colis des ainés et le Noël des enfants de la commune du week-end des 10 & 11 Décembre 2011.

Colis des Ainés et Arbre de Noël

Le petit reportage photos

Colis des Ainés

Le petit reportage photos

Spectacle et jouets de Noël

Les principales délibérations

Délibérations 2019

1-Droit de préemption AB n°124
2-Avis parc éolien commune de thennes
3-Convention d’autorisation d’utilisation des chemins ruraux avec Roquette
4-Création emploi non permanent accroissement temporaire
5-Participation des associations aux frais d’énergie
6- choix de l’esquisse du poste de transformation rue de l’hirondelleodt
7-Convention avec le CD pour une aire de covoiturage
1-Modification PLU
1-Droit de préemption urbain, parcelle cadastrée AC n°88
2-Intégration de Cayeux en Santerre au sisco
3-Compétences Eau et Assainissemen collectif
4-Attribution d’une subvention au comité des fêtes
5-Tarifs applicables taxe locale publicité extérieure
6-Plaque aviateur
7-Approbation du CA 2018
8-Approbation du Compte de gestion 2018
9-Vote des 4 taxes
10-BP 2019
11. Approbation du CA 2018 CCASodt
12. Approbation du compte de gestion 2018
13. BP 2019
14-Mise en conformité electrique du coffret cloche
1-Autorisation d’engager dépenses investissement avant le vote du budget
2-Participation du Club de Foot frais
3-Embellissement des postes de transformation
4-Biens vacants et sans maîtreodt
5-Atelier communal – approbation du projet d’aménagement
6-annule et remplace Subvention DETR aménagement atelier communal
7-Mise aux normes PMR Salle des fêtes – remplacement porte d’entrée
8-Subvention DETR – PMR portes SDF
9-Aménagement et équipement du local d’archives
10-Pose d’un store à la porte d’entrée de l’APC
Annule et remplace Subvention DETR – PMR portes SDF
annule et remplace Subvention DETR aménagement atelier communal

Année 2018

1-Droit de préemption urbain, parcelle cadastrée AC n°88
2-Election d’un délégué titulaire du SISCO pour remplacer la conseillère municipale démissionnaire
3-adhésion au groupement de communes pour travaux de voirie
4-Contrat espaces verts 2018
5-Convention de télétransmission des actes soumis au controle de légalité
6- autorisation engagement 25% – Dépenses d’investissements
7- Participation de l’AS Domart aux frais d’énergie
8- Subvention Comité des Fêtes
9- Recensement de la population 2018
10- convention de mise à disposition du service commun ADS
11-travaux de voirie chemin du tour de ville
12-travaux de voirie chemin du tour de ville- subvention CD
13-DETR-Travaux de mise aux normes de l’assainissement du bâtiment école-mairie
13-Travaux de mise aux normes de l’assainissement du bâtiment école-mairie
1-Droit de préemption AB n°65
1-Droit de préemption AC n°161
1-Droit de préemption ZB n°43
1-Rbt à hauteur de 50 % achat de haies
PV du 20 mars 2018 signatures
approb CA 2017 approb compte de gestion
Choix de l’entreprise pour les travaux de voirie, chemin du tour de ville
contrat de location parcelles m. chivot
délibération accroissement temporaire d’activité
Devis assainissement école
Devis dalle béton à l’atelier municipal
Devis pour les sanitaires de l’école indemnité de fonction des élus
mise à jour tableau des effectifs
modifiction du PLU
Réalisation d’un emprunt
Vote BP 2018 Vote des 4 taxes
BP2018 ccas
CA2017 ccas
CG CCASS
Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
Droit de préemption urbain, parcelle ABn°80
Recensement des chemins ruraux
Suppression de la régie de recettes de la salle des fêtes
1-Proposition d’un délégué pour la protection des données personnelles
2-Rbt de frais avancés par l’association AS Domart
3-Participation des associations aux frais d’énergie
4-convention prestations de services technique par la ccaln
5-Délégations d’attribution du conseil municipal au maire
6-Déclaration préalable à l’édification des clôtures
7-Redevance d’occupation du domaine public – GRDF
8-Avis sur le projet de rattachement de la commune nouvelle au grand roye
1-Contrat espaces verts 2019
2-Limitation vitesse 30km-h RD934
3-Achat de panneaux de signalisation routière RD934
4-Remplacement de 2 radiateurs au dortoir
5- Projecteur école
6- Demande de subvention de l’association des parents d’élèves du collège de moreuil
7-Concours du receveur municipal
8-Modification statutaire de la CCALN

Année 2017

Achat d’une porte arrière à la Salle des Fêtes (Récupéré)
Acquisition de deux défibrillateurs
Acquisition d’une auto-laveuse
Convention ADS Ville de Moreuil
Crédits sup. budget 2017
Mise en accessibilité des ERP
Participation frais AS Domart
Rbt AS DomartSubvention DETR
Subvention fnp
Subvention réserve parlementaire
Validation Ad’AP
Achat d’une vitrineodt
Approbation CA 2016
Approbation compte de gestion
Avis d’enquête publique sur le projet éolien Thézy glimontodt
CCALN – SMITOM du Santerre
Participation associations frais d’énergie
Subvention exceptionnelle Club Gardons la forme
Vote BP 2017odt
Vote des 4 taxesodt
Devis entretien des chauffages des bâtiments communaux
Projet complexe périscolaire sur la commune de démuin
Réforme des rythmes scolaires
Adoption de la convention d’adhésion au service ADSodt
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour le poste d’agent d’entretien
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour le poste d’agent postal communal
Colis de noël des ainés
Convention déneigement
IHTS Noël des enfants
Rbt à hauteur de 50% de frais avancés par la sté de chasse – achat de haies Rbt de frais avancés par le comité des fêtes- Noël 2016
Remplacement de la porte de la garderie
Reversement du fonds d’amorçage au sisco
Subvention au comité des fêtes
Achats de poubelles et pavillons
Approbation devis pour l’installation de panneaux signalétiques Installation d’une borne de recharge de véhicules électriques
1-remplacement d’un délégué titulaire du sisco suite à la démission d’un conseiller municipal
2- Convention pour la réalisation d’un complexe périscolaire
3-DM n°1
4-DM n°2
5-Souscription d’un emprunt pour le financement des travaux du bâtiment périscolaire
6-Acceptation du devis des gardes-corps de l’école, la mairie et l’agence postale communale
7-Mise en place du RIFSEEP
8-Versement d’un fonds de concours à la commune de Démuin
BP2017 ccas
CA2016 ccas
CG CCASS

Année 2016
Droit de préemption rue du moulin
Participation frais d’électricité et chauffage club foot
Règlement location salle des fêtes
Modification simplifiée du PLU
4 taxes
BP2016
CG 15
compte administratif 2015 de lal commune
Réfection de voirie et de trottoirs
BP2016 ccas
CA2015 ccas
CG CCASS
Acceptation de devis – Entretien de la peupleraie
Acquisition d’une bande de terrain de 4 m sur une parcelle appartenant à M. CAPRON J.F
Acquisition d’une bande de terrain par voie d’expropriation sur parcelles Horde – Testelin et Detoisien
Acquisition d’une parcelle de terrain M. HAREL
Cession de la buvette roulante au profit du Comité des Fêtes
Colis des ainés
Droit de préemption urbain AB n°9-AB 256 et 257
Droit de préemption urbain AB n°130
Noël des enfants
Actualisation des tarifs de la TLPE
Réfection de trottoir, 24, rue d’Amiens
Travaux de voirie, 2ème tranche
Pose d’un compteur gaz dans le logement communal, rue d’Amiens Remplacement de la porte d’entrée de l’APC
Acquisition amiable d’une partie de parcelles
Approbation convention sur 5 ans hd elec
Avis enquête publique – restauration et entretien rivière luce
Certification de la gestion durable de la forêt communaledoc
Contrat d’assurance des risques statutairesdoc
Convention CD Convention sur 4 ans hd elec
demande de subvention classe de neige
Projet cantine
Reconduction du régime indemnitaire du personnel pour l’année 2017 révision du coefficient de l’IAT
Subventions aux associations
Adhésion cnas
DM n°1

Principales délibération 2015

Projet-de-cantine-et-garderie
Decision-modificative
Remplacement-armoire-de-la-mairie
Remplacement-porte-de-la-mairie
4-taxes-14-avril-2015
Budget-primitif-2015-de-la-commune-14-avril-2015
Budget-primitif-2015-du-ccas
Compte-administratif-2014-de-la-commune
Compte-administratif-2014-du-ccas
Compte-de-gestion-2014-de-la-commune
Compte-de-gestion-du-ccass
Document-unique
Tarif-de-la-concession-du-columbarium
Tele-releve
Urbanisme-convention-ccalm
Participation-et-subvention-aux-associations
Eoliennes
Approbation-plu
Mission-temporaire-cdg80
Remboursement-football

Principales délibération de l’année 2014 

( Les anciennes sont ici : http://www.domart-sur-la-luce.fr/spip.php?article45 )

Nombre-dadjoints-nouveau-conseil-2014
Indemnites-du-maire-et-des-adjoints
Delegation-au-maire
Delegues-fde80
Delegues-comite-des-fetes
Delegues-conseil-decole
Delegues-siaep
Delegues-sisco-rpi-luce
Taxe-communale-sur-la-publicite
4-taxes
Budget-primitif-2014
Compte-administratif-2013
Compte-de-gestion-2013
Arret-plu
Elections-senatoriales
Recrutement-agent-saisonnier
Statuts-du-sisco-rpi-luce
Achat-dune-remorque
Reglement-salle-des-fetes
Prix-concession-cimetiere
Decisions-modificatives
Espace-confidentialite
Groupement-voirie-ccalm
Indemnite-du-receveurcharte-associative
Decision-modificative-au-budget
Devis-informatique
Participation-club-football
Revision-loyer-de-la-parcelle-zd21

Historique:

Principales délibération de l’année 2011

  1. D1 location du logement de la poste
  2. D2 subvention du Conseil général pour le PLU
  3. D3 Compte de gestion 2010
  4. D4 Vote des 4 taxes
  5. D5 Devis voierie
  6. D6 Devis préau de l’école

Travaux réalisés

Travaux réalisés 

Décembre 2014

Maison des associations

Espace de confidentialité à la Mairie

Novembre 2014

Aménagement du cimetiére

Finition espace du Columbarium )

Septembre 2014

Les travaux ont été terminés juste avant la rentrée des classes.
Les 2 classes d’Isabelle et de Véronique ont subi une cure de jouvence pendant ce mois d’Août.
Bilan : 2 salles repeintes jusqu’au plafond, ajout de placards de rangement et de plan de travail , ainsi qu’un reseau informatique complétement renové !

Merci Messieurs les Conseillers Municipaux pour ce super travail !

travaux-dans-les-classes

les-conseillers-se-snt-retrousses-les-manches
plan-de-travail

lune-des-2-classes-renovee

 

Vente d’une partie de la peupleraie municipale.

La commune a valorisé une partie de son patrimoine en mettant en vente une grosse partie de la peupleraie .
La vente a été confiée à une coopérative forestière et les ventes des lots ont été soumises comme la loi le prévoit à appels d’offres en Mai 2012.
Actuellement le lot N°1 ( celui de l’étang de pêche) est quasi exploité.

peupliers-de-letang-de-peche

Il reste à exploiter le lot N°2 ( Les beau près) et le lot N°3 (grand marais).
Pour ce dernier une plateforme est nécessaire côté RD 934.
Un devis est en cours et l’ensemble devrait être exploité pour la fin de l’automne.

Bien entendu les 3 zones seront reboisées …Un appel d’offre est en cours !


A noter que l’aménagement ci dessous est le fruit de commissions .
Celle de “Terrain de sport” qui a concerté la commission “Sécurité” pour valider les travaux ci dessous.

Aménagement de l’entrée du stade municipal

Problématique : des rassemblements sauvages se déroulent le soir, fort tard et des véhicules roulent sur la pelouse du stade ou sur l’aire de jeu.

Une solution est proposée pour dissuader l’intrusion notamment des véhicules en dehors des manifestations.

La pose du barrière dans la zone indiquée en bleue.
Des piquets en bois seront posés de part et d’autre de cette barrière afin de ne laisser un passage qu’aux 2 roues et piétons.

barriere_acces_terrain_municipal

En dehors des heures de manifestations , le seul parking mis à disposition sera sur la partie enherbée à droite en entrant dans le stade.

Arrêtés Municipaux

Année 2019

Annulation de l’arrêté municipal permanent du 17-09-2018
Arrêté de circulation fête des voisins juin 2019
Arrêté mise en place d’un échafaudage 33 rue du pont
Arrêté portant incorporation bien sans maître
Arrêté portant ouverture au public du terrain de football
Arrêté poursuite d’exploitation SDF suite commission sécurité du 29-07-2019 Arrêté temporaire déviation chemin du tour de ville
Restriction stationnement
Bourseauxplantes.doc 2019

Restriction stationnement fete communale mai 2019
Restriction stationnement rederie mai 2019
Retrait Arrêté 30km-h RD934

Année 2018

Arrêté 30km-h RD934
Arrêté autorisation stationnement friterie
Arrêté branchement électrique 15, rue du Pont
Arrêté branchement électrique 18 bis, rue du Pont
Arrêté branchement électrique
Arrêté de circulation fête des voisins juin 2018
Arrêté mise en place d’un échafaudage.doc 2018
Arrêté permanent sens unique chemin du tour de ville doc
Arrêté réglementant la sonnerie des cloches 11 nov.
Arrêté remplacement support béton
Arrêté voirie chemin du tour de ville doc
Circulation 30km-h RD934 fete communale mai 2018
Restriction stationnement Bourseauxplantes.doc 2018
Restriction stationnement fete communale mai 2018
Restriction stationnement rederie mai 2018

Année 2017

Arrêté autorisation domaine public.doc 27 mai 2017
Arrêté autorisation domaine public.doc 2017
Arrêté de circulation 30 rue du pont vitesse limitéedoc
Arrêté de circulation fête des voisins juin 2017
Arrêté mise en place d’un échafaudage 25 rue du pont.doc 2017 M. Broyard.docr
Arrêté mise en place d’un échafaudage.doc 2017 M. Broyard
Arrêté mise en place d’un échafaudage.doc 2017
Restriction stationnement Bourseauxplantes.doc 2017
Restriction stationnement fete communale mai 2017
Restriction stationnement mariage Avisse-Cailleux
Restriction stationnement rederie mai 2017

Année 2016

Amenée Gaz 1 rue d’Amiens GRDF
Arrêté de circulation fête des voisins juin 2016
Arrêté portant interdiction de stationnement travaux gaz
Circulation alternée rue d’Amiens et rue de cachy, création de trottoirs Circulation alternée rue du pont
Circulation réduite à 30km-h suite orage
Restriction stationnement Bourseauxplantes.doc 2015
Restriction stationnement fete communale mai 2016
Restriction stationnement rederie mai 2016

Année 2015

Arrêté de circulation fête des voisins juin 2015
Circul réduite SOPELEC rue pont dec2015
Circulation alternée rue du pont
Restriction circulation rederie mai2015
Restriction stationnement rederie mai 2015
Restriction stationnement rue des pretres
Sens unique rue des pretres

Année 2014

Arrêté de circulation fête des voisins juin 2014
DELEGATIONS 1ER ADJOINT 29 MARS 2014
DELEGATIONS 2EME ADJOINT 29 MARS 2014
DELEGATIONS 3EME ADJOINT 29 MARS 2014
Restriction circulation rederie mai2014
Restriction stationnement Bourseauxplantes.doc 2015
Restriction stationnement rederie mai 2014

Année 2013

Arrêté de circulation juillet septembre 2013
Restriction stationnement 14 juillet 2013
Restriction stationnement mai 2013
Restriction stationnement rederie aout 2013
Restriction stationnement rederie mai 2013

Chemin du Tour de Ville

Comme vous l’aurez remarqué le chemin du tour de Ville a perdu son sens unique de circulation, comme quoi nous sommes à l’écoute des habitants.
Mais attention, la vitesse est limitée à 30 km/h…Ceci pour 2 raisons principales:

La sécurité des riverains

La fragilité du revêtement 

Merci pour votre compréhension.

Mise à disposition des Containers d’Ordures Ménagères

Pour information :

Nous vous informons que le prestataire effectuant la distribution des conteneurs à ordures ménagères passera dans notre commune le mercredi 19 juin.

 

Les bacs roulants d’une contenance de 140 Litres pour la collecte des ordures ménagères seront distribués en porte à porte, sans signature, par le prestataire “RETIF”.
Deux camions 20m3 de deux agents sillonneront notre commune.
Ces agents disposeront d’une accréditation délivrée par la CCALN.
 

Merci de nous faire part des problèmes que vous rencontrerez pour la la réception de ces containers.

Travaux RD 934

Lundi 13 Mai 2019

Derniers jours avant la réouverture de la circulation prévue le Vendredi 17 Mai
Des travaux de peinture de signalisation restent à réaliser sur la chaussée en interne.
L’article du courrier Picard

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Vendredi 03 Mai 2019

Le timing des travaux est respecté.
L’enrobé final devrait être posé dans la nuit du Jeudi 9 Mai au vendredi 10 Mai.
Vous aurez remarqué que la gêne occasionnée par ces travaux est réduite.
Le Conseil départemental est bienveillant en ce qui nous concerne et répond rapidement à nos petites sollicitations.
Une 100 de mètres de bordures ont été remplacées dont une petite partie à la charge de la commune ( Montant investi à ce jour par la commune: 3600 €)
Chacun aura pu apprécier également le bon comportement de l’entreprise STAG vis à vis de l’ensemble des riverains que nous tenons à remercier une fois de plus pour leur compréhension.
Les travaux ne sont pas terminés bien entendu et chacun peut profiter de l’actuel tranquillité….Domart est devenu pour quelques semaines un très joli village où il y fait bon de vivre!


 


A partir du 15 Avril 2019 des travaux sur l’axe Roye_Amiens sont entrepris afin de renouveler le revêtement.
Notre commune est impactée durant cette période et verra notamment à partir du Mardi 23 Avril 2019 des engins dans la commune même.
Voir l’arrêté Municipal pris à cette occasion ainsi que différents documents.
DÉV_RD934-DOMART (1)

ITINÉRAIRES-DÉVIATION_RD934

19-AT-0054 (1) : Arreté Municipal pris à l’occasion de ces travaux

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Noël des Ainés

Remise du colis aux Ainés de la commune ( + de 65 ans), et petit apéritif dînatoire en commun avec les employés communaux et les membres du conseil Municipal.
Organisation: Comité des Fêtes

Location et Gestion de la Salle des Fêtes

La Salle des Fêtes dite, Salle polyvalente, peut être louée.

Voir en page d’accueil la demande de réservation en ligne.

Réglement d’utilisation de la salle des fêtes  AVRIL 2018

Malgré tout cette salle peut être louée à des particuliers .

A noter que cette Salle ne dispose pas de cuisine et que sa capacité ne peut excéder : 200 personnes

Extrait du règlement

La gestion de Salle des fêtes est désormais de la responsabilité de la Mairie. Les réservations se feront auprès du secrétariat de Mairie
L’État des lieux sera réalisé par Mme Caroline Broutin entre 9h00 et 9h30 le samedi matin.
La restitution des clés avec l’État des lieux se faisant impérativement le Lundi matin à 8h30.

Tel : 03 22 42 20 03

Secrétariat téléphonique Lundi de 14h00 à 17h00 Mardi de 15h00 à 19h00 Mercredi de 9h00 à 12h00 Jeudi de 14h00 à 17h00 .

Utilisation de la SDF au quotidien (Semaine scolaires)

occupation-reguliere-sdf-periode-sclaire

Bulletins Municipaux

Année 2019

Pas de publication
La population a été informé par diverses publications en temps réel

Année 2018

BM-N94 Mai 2018
BM N93 Janvier 2018

Année 2017

BM N°91 extraordinaire 2017

Année 2016

Année 2015

Année 2014

Année 2013

  • N° 80 ( Décembre 2013)
  • Flash Info ( N°79) Septembre 2013
  • N° 78 (Avril 2013)

Année 2012

  • N° 77 (Décembre 2012)
  • N° 76 (Octobre 2012)
  • ?N° 75 (Avril 2012)

Année 2011

  • N° 74 (Octobre 2011)
  • N° 73 (Avril 2011)
  • ?N° 72 (Février 2011)

Année 2010

  • N° 71 (Septembre 2010)
  • N° 70 ( Juin 2010)
  • N° 69 ( Avril 2010)
  • N° 68 (Mars 2010)
  • N° 67 (Janvier 2010)

Année 2009

  • N° 66 (Décembre 2009)
  • N° 65 (Octobre 2009)
  • N° 64 (Juillet 2009)
  • N° 63 (Juin 2009)
  • N° 62 (Avril 2009)
  • N° 61 (Février 2009)
  • N° 60 (Janvier 2009)?

Année 2008

  • N° 59 (Octobre 2008)
  • N° 58 ( Septembre 2008)
  • N° 57 ( Juin 2008)
  • N° 56 ( Mai 2008)
  • N° 55 ( Avril 2008)

Autres services

Le Ramassage des Ordures ménagères

  • La collecte de porte à porte se fait : 1 fois par semaine.
  • Le Jeudi actuellement.(Pensez à sortir vos sacs de très bonne heure, même si à ce jour le ramassage a lieu dans la matinée)

Le tri sélectif dans notre commune existe depuis 2002…
Mais a changé
au 1 er Janvier 2015.

  • Seul le container pour le verre restera à votre disposition prés du cimetière. ( Et un second sera placé en bas de la rue du Pont )
  • AUCUN DÉCHET ménager ne doit être jeté dans les containers prés du cimetière ( ces derniers sont réservés à l’entretien des tombes).Le fautif s’expose à de lourdes amendes.
    http://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31963

Pour rappel : Une déchetterie se trouve à moins de 4 km de notre commune

Retrouvez toutes les informations sur la page “Environnement” de la CCALN: http://www.avrelucenoye.fr

La distribution de l’eau potable dans notre commune

SUEZ a été désignée pour prestataire de service pour le compte du Syndicat Intercommunal Eau Potable de Berteaucourt . Des analyses régulières sont effectuée sur le réseau…Vous pouvez les retrouver ici :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11461

Demande de carte Grise

Pour demander une nouvelle carte grise, lors de l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, les deux options possibles sont:
Les propriétaires de véhicules de votre commune vont pouvoir mieux connaitre les opérations d’immatriculations, grâce à notre guide pratique vous retrouverez toutes les informations utiles concernant votre demande de carte grise. 

Vœux du Maire

Le Vendredi 19 Janvier 2018 à 17h30 à la Salle des Fêtes
M.le Maire et son Équipe Municipale vous invite à la traditionnelle cérémonie des vœux qui se clôturera par une dégustation de galettes.