Actualités

Principales délibérations de l’année 2009

• D1: Vote des 4 Taxes
• D2: Taxe communale sur les emplacements publicitaires 2008
• D3: Location du logement de fonction – révision annuelle de cette location
• D4: Révision location de” la parcelle d’Autefeuille” ZB n°21
• D5: CCAS
• D6: Cession Blangy Tronville chemin de Gentelles
• D7: Clôture du Terrain de Tennis
• D8: Coussins Berlinois et Sécurisation
• D9: Bois à couper Étang communal
• D10: DM Budget Rectificatif
• D11: Droit de préemption ZH 32
• D12: Éclairage Rue du Pont
• D13: Extension PTT: nouveau devis
• D14: Groupement de Travaux CCALM
• D15: Implantation des coussins berlinois
• D16: Incorporation chemin “les VRAIGNES” dans patrimoine local
• D17: Nouvelle numérotation des habitation du chemin du tour de ville
• D18: Participation des associations aux frais de chauffage (salle des fêtes)
• D19: Participation aux frais (vestiaires et éclairage) de l’AS Domart football
• D20: Remboursement Assurance
• D21: Nomination au seing du conseil d’un “représentant Défense”
• D22: Révision du loyer du logement de la Poste
• D23: Subvention au comité des Fêtes pour les Ateliers Créatifs
• D24: Remise en état de la ligne téléphonique “route d’Amiens”
• D25: Achat d’un véhicule d’occasion pour employé communal