Bien recycler nos déchets.

La gestion des déchets entraîne des frais de plus en plus lourds. Pour éviter une flambée des taxes et protéger notre environnement, il faut trier et recycler au maximum. Certains déchets méritent toutefois une attention particulière car ils relèvent de filières spécialisées.
Ci-dessous les déchets interdits pour votre poubelle !
– Les piles, les batteries ou les ampoules : vous pouvez les recycler via des filières spécialisées. Il existe également de nombreux points de collecte dans les supermarchés.
– Les médicaments périmés : ils doivent être rapportés en pharmacie, afin d’avoir l’assurance qu’ils soient redirigés vers une filière de destruction spécialisée.
– Les déchets d’équipements électroniques : il existe des filières dédiées pour ce type de déchets. Vous pouvez les ramener à un distributeur qui a l’obligation de récupérer votre vieil appareil. Vous pouvez également en faire don à une association, le déposer dans une déchetterie ou dans des points de collectes prévus à cet effet. Certains opérateurs mobiles récupèrent en boutique votre ancien téléphone pour le reconditionner ou le donner à une association.
– Les huiles alimentaires : elles peuvent être jetées dans votre poubelle ordinaire en petite quantité mais il est préférable de les déposer dans des points de collecte spécialisés.
– Les huiles de moteurs et autres huiles de vidange : vous pouvez les jeter dans des points de collecte spécifiques, chez un garagiste ou dans des bacs de collecte dédiés.
– Les pneus : ils doivent être ramenés chez un garagiste ou en déchetterie. N’hésitez pas à contacter votre garagiste à l’avance pour être sûr qu’il reprend bien les anciens pneus.
En déposant vos déchets au bon endroit, vous contribuez à la protection de l’environnement.
Vous contribuez également au bon fonctionnement de vos installations municipales et intercommunales, ainsi qu’à la sécurité des employés qui y travaillent.
Conseils de Mme LEPAGE, experte en Développement Durable.

Le retour de la fête foraine

Le dernier week-end de mai a vu le retour de la fête foraine qui avait disparu pendant 2 années à cause de la pandémie. Le manège enfantin, la pêche aux canards, le trampoline et le tir à la carabine ont donc connu un certain succès malgré une météo pour le moins mitigée. La rèderie organisée par les chasseurs de l’association “Les Ulysses”  a drainé beaucoup de monde et il a fallu s’armer de patience pour obtenir sa part de saucisses frites!

Ci-après, quelques images du “rebond” du lundi soir.

COMMEMORATION DU 8 MAI

Malheureusement, cette année encore, la cérémonie du 8 mai s’est déroulée en comité très restreint. M le Maire, accompagné de deux élus, a déposé la traditionnelle gerbe devant le monument aux morts.

Installation du Conseil Municipal

 

A l’initiative du Maire sortant, le conseil municipal d’installation. s’est réuni le Jeudi 28 Mai 2020 à 18H00 en la Salle des Fêtes de la commune.
La séance s’est déroulée à Huis clos ( sans Public)
Le conseil a notamment procédé à l’élection du Maire et de ses adjoints.
Joël WALLET a été élu Maire ( 10 voix /11) il sera secondé par 2 adjoints .
Le premier adjoint : Alain LARTIGAU
Le second adjoint : Bernard CHOVAUX
Ainsi que par les membres du conseil: Colette Chaveron, Sophie Alliote, Fabienne Delavenne, Lucile Gouguechon, Maieul Chivot, François Pillon, Octavio Dantas et Olivier Martin.

Les principales délibérations

Délibérations 2019

1-Droit de préemption AB n°124
2-Avis parc éolien commune de thennes
3-Convention d’autorisation d’utilisation des chemins ruraux avec Roquette
4-Création emploi non permanent accroissement temporaire
5-Participation des associations aux frais d’énergie
6- choix de l’esquisse du poste de transformation rue de l’hirondelleodt
7-Convention avec le CD pour une aire de covoiturage
1-Modification PLU
1-Droit de préemption urbain, parcelle cadastrée AC n°88
2-Intégration de Cayeux en Santerre au sisco
3-Compétences Eau et Assainissemen collectif
4-Attribution d’une subvention au comité des fêtes
5-Tarifs applicables taxe locale publicité extérieure
6-Plaque aviateur
7-Approbation du CA 2018
8-Approbation du Compte de gestion 2018
9-Vote des 4 taxes
10-BP 2019
11. Approbation du CA 2018 CCASodt
12. Approbation du compte de gestion 2018
13. BP 2019
14-Mise en conformité electrique du coffret cloche
1-Autorisation d’engager dépenses investissement avant le vote du budget
2-Participation du Club de Foot frais
3-Embellissement des postes de transformation
4-Biens vacants et sans maîtreodt
5-Atelier communal – approbation du projet d’aménagement
6-annule et remplace Subvention DETR aménagement atelier communal
7-Mise aux normes PMR Salle des fêtes – remplacement porte d’entrée
8-Subvention DETR – PMR portes SDF
9-Aménagement et équipement du local d’archives
10-Pose d’un store à la porte d’entrée de l’APC
Annule et remplace Subvention DETR – PMR portes SDF
annule et remplace Subvention DETR aménagement atelier communal

Année 2018

1-Droit de préemption urbain, parcelle cadastrée AC n°88
2-Election d’un délégué titulaire du SISCO pour remplacer la conseillère municipale démissionnaire
3-adhésion au groupement de communes pour travaux de voirie
4-Contrat espaces verts 2018
5-Convention de télétransmission des actes soumis au controle de légalité
6- autorisation engagement 25% – Dépenses d’investissements
7- Participation de l’AS Domart aux frais d’énergie
8- Subvention Comité des Fêtes
9- Recensement de la population 2018
10- convention de mise à disposition du service commun ADS
11-travaux de voirie chemin du tour de ville
12-travaux de voirie chemin du tour de ville- subvention CD
13-DETR-Travaux de mise aux normes de l’assainissement du bâtiment école-mairie
13-Travaux de mise aux normes de l’assainissement du bâtiment école-mairie
1-Droit de préemption AB n°65
1-Droit de préemption AC n°161
1-Droit de préemption ZB n°43
1-Rbt à hauteur de 50 % achat de haies
PV du 20 mars 2018 signatures
approb CA 2017 approb compte de gestion
Choix de l’entreprise pour les travaux de voirie, chemin du tour de ville
contrat de location parcelles m. chivot
délibération accroissement temporaire d’activité
Devis assainissement école
Devis dalle béton à l’atelier municipal
Devis pour les sanitaires de l’école indemnité de fonction des élus
mise à jour tableau des effectifs
modifiction du PLU
Réalisation d’un emprunt
Vote BP 2018 Vote des 4 taxes
BP2018 ccas
CA2017 ccas
CG CCASS
Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
Droit de préemption urbain, parcelle ABn°80
Recensement des chemins ruraux
Suppression de la régie de recettes de la salle des fêtes
1-Proposition d’un délégué pour la protection des données personnelles
2-Rbt de frais avancés par l’association AS Domart
3-Participation des associations aux frais d’énergie
4-convention prestations de services technique par la ccaln
5-Délégations d’attribution du conseil municipal au maire
6-Déclaration préalable à l’édification des clôtures
7-Redevance d’occupation du domaine public – GRDF
8-Avis sur le projet de rattachement de la commune nouvelle au grand roye
1-Contrat espaces verts 2019
2-Limitation vitesse 30km-h RD934
3-Achat de panneaux de signalisation routière RD934
4-Remplacement de 2 radiateurs au dortoir
5- Projecteur école
6- Demande de subvention de l’association des parents d’élèves du collège de moreuil
7-Concours du receveur municipal
8-Modification statutaire de la CCALN

Année 2017

Achat d’une porte arrière à la Salle des Fêtes (Récupéré)
Acquisition de deux défibrillateurs
Acquisition d’une auto-laveuse
Convention ADS Ville de Moreuil
Crédits sup. budget 2017
Mise en accessibilité des ERP
Participation frais AS Domart
Rbt AS DomartSubvention DETR
Subvention fnp
Subvention réserve parlementaire
Validation Ad’AP
Achat d’une vitrineodt
Approbation CA 2016
Approbation compte de gestion
Avis d’enquête publique sur le projet éolien Thézy glimontodt
CCALN – SMITOM du Santerre
Participation associations frais d’énergie
Subvention exceptionnelle Club Gardons la forme
Vote BP 2017odt
Vote des 4 taxesodt
Devis entretien des chauffages des bâtiments communaux
Projet complexe périscolaire sur la commune de démuin
Réforme des rythmes scolaires
Adoption de la convention d’adhésion au service ADSodt
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour le poste d’agent d’entretien
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour le poste d’agent postal communal
Colis de noël des ainés
Convention déneigement
IHTS Noël des enfants
Rbt à hauteur de 50% de frais avancés par la sté de chasse – achat de haies Rbt de frais avancés par le comité des fêtes- Noël 2016
Remplacement de la porte de la garderie
Reversement du fonds d’amorçage au sisco
Subvention au comité des fêtes
Achats de poubelles et pavillons
Approbation devis pour l’installation de panneaux signalétiques Installation d’une borne de recharge de véhicules électriques
1-remplacement d’un délégué titulaire du sisco suite à la démission d’un conseiller municipal
2- Convention pour la réalisation d’un complexe périscolaire
3-DM n°1
4-DM n°2
5-Souscription d’un emprunt pour le financement des travaux du bâtiment périscolaire
6-Acceptation du devis des gardes-corps de l’école, la mairie et l’agence postale communale
7-Mise en place du RIFSEEP
8-Versement d’un fonds de concours à la commune de Démuin
BP2017 ccas
CA2016 ccas
CG CCASS

Année 2016
Droit de préemption rue du moulin
Participation frais d’électricité et chauffage club foot
Règlement location salle des fêtes
Modification simplifiée du PLU
4 taxes
BP2016
CG 15
compte administratif 2015 de lal commune
Réfection de voirie et de trottoirs
BP2016 ccas
CA2015 ccas
CG CCASS
Acceptation de devis – Entretien de la peupleraie
Acquisition d’une bande de terrain de 4 m sur une parcelle appartenant à M. CAPRON J.F
Acquisition d’une bande de terrain par voie d’expropriation sur parcelles Horde – Testelin et Detoisien
Acquisition d’une parcelle de terrain M. HAREL
Cession de la buvette roulante au profit du Comité des Fêtes
Colis des ainés
Droit de préemption urbain AB n°9-AB 256 et 257
Droit de préemption urbain AB n°130
Noël des enfants
Actualisation des tarifs de la TLPE
Réfection de trottoir, 24, rue d’Amiens
Travaux de voirie, 2ème tranche
Pose d’un compteur gaz dans le logement communal, rue d’Amiens Remplacement de la porte d’entrée de l’APC
Acquisition amiable d’une partie de parcelles
Approbation convention sur 5 ans hd elec
Avis enquête publique – restauration et entretien rivière luce
Certification de la gestion durable de la forêt communaledoc
Contrat d’assurance des risques statutairesdoc
Convention CD Convention sur 4 ans hd elec
demande de subvention classe de neige
Projet cantine
Reconduction du régime indemnitaire du personnel pour l’année 2017 révision du coefficient de l’IAT
Subventions aux associations
Adhésion cnas
DM n°1

Principales délibération 2015

Projet-de-cantine-et-garderie
Decision-modificative
Remplacement-armoire-de-la-mairie
Remplacement-porte-de-la-mairie
4-taxes-14-avril-2015
Budget-primitif-2015-de-la-commune-14-avril-2015
Budget-primitif-2015-du-ccas
Compte-administratif-2014-de-la-commune
Compte-administratif-2014-du-ccas
Compte-de-gestion-2014-de-la-commune
Compte-de-gestion-du-ccass
Document-unique
Tarif-de-la-concession-du-columbarium
Tele-releve
Urbanisme-convention-ccalm
Participation-et-subvention-aux-associations
Eoliennes
Approbation-plu
Mission-temporaire-cdg80
Remboursement-football

Principales délibération de l’année 2014 

( Les anciennes sont ici : http://www.domart-sur-la-luce.fr/spip.php?article45 )

Nombre-dadjoints-nouveau-conseil-2014
Indemnites-du-maire-et-des-adjoints
Delegation-au-maire
Delegues-fde80
Delegues-comite-des-fetes
Delegues-conseil-decole
Delegues-siaep
Delegues-sisco-rpi-luce
Taxe-communale-sur-la-publicite
4-taxes
Budget-primitif-2014
Compte-administratif-2013
Compte-de-gestion-2013
Arret-plu
Elections-senatoriales
Recrutement-agent-saisonnier
Statuts-du-sisco-rpi-luce
Achat-dune-remorque
Reglement-salle-des-fetes
Prix-concession-cimetiere
Decisions-modificatives
Espace-confidentialite
Groupement-voirie-ccalm
Indemnite-du-receveurcharte-associative
Decision-modificative-au-budget
Devis-informatique
Participation-club-football
Revision-loyer-de-la-parcelle-zd21

Historique:

Principales délibération de l’année 2011

  1. D1 location du logement de la poste
  2. D2 subvention du Conseil général pour le PLU
  3. D3 Compte de gestion 2010
  4. D4 Vote des 4 taxes
  5. D5 Devis voierie
  6. D6 Devis préau de l’école

Arrêtés Municipaux

Année 2019

Annulation de l’arrêté municipal permanent du 17-09-2018
Arrêté de circulation fête des voisins juin 2019
Arrêté mise en place d’un échafaudage 33 rue du pont
Arrêté portant incorporation bien sans maître
Arrêté portant ouverture au public du terrain de football
Arrêté poursuite d’exploitation SDF suite commission sécurité du 29-07-2019 Arrêté temporaire déviation chemin du tour de ville
Restriction stationnement
Bourseauxplantes.doc 2019

Restriction stationnement fete communale mai 2019
Restriction stationnement rederie mai 2019
Retrait Arrêté 30km-h RD934

Année 2018

Arrêté 30km-h RD934
Arrêté autorisation stationnement friterie
Arrêté branchement électrique 15, rue du Pont
Arrêté branchement électrique 18 bis, rue du Pont
Arrêté branchement électrique
Arrêté de circulation fête des voisins juin 2018
Arrêté mise en place d’un échafaudage.doc 2018
Arrêté permanent sens unique chemin du tour de ville doc
Arrêté réglementant la sonnerie des cloches 11 nov.
Arrêté remplacement support béton
Arrêté voirie chemin du tour de ville doc
Circulation 30km-h RD934 fete communale mai 2018
Restriction stationnement Bourseauxplantes.doc 2018
Restriction stationnement fete communale mai 2018
Restriction stationnement rederie mai 2018

Année 2017

Arrêté autorisation domaine public.doc 27 mai 2017
Arrêté autorisation domaine public.doc 2017
Arrêté de circulation 30 rue du pont vitesse limitéedoc
Arrêté de circulation fête des voisins juin 2017
Arrêté mise en place d’un échafaudage 25 rue du pont.doc 2017 M. Broyard.docr
Arrêté mise en place d’un échafaudage.doc 2017 M. Broyard
Arrêté mise en place d’un échafaudage.doc 2017
Restriction stationnement Bourseauxplantes.doc 2017
Restriction stationnement fete communale mai 2017
Restriction stationnement mariage Avisse-Cailleux
Restriction stationnement rederie mai 2017

Année 2016

Amenée Gaz 1 rue d’Amiens GRDF
Arrêté de circulation fête des voisins juin 2016
Arrêté portant interdiction de stationnement travaux gaz
Circulation alternée rue d’Amiens et rue de cachy, création de trottoirs Circulation alternée rue du pont
Circulation réduite à 30km-h suite orage
Restriction stationnement Bourseauxplantes.doc 2015
Restriction stationnement fete communale mai 2016
Restriction stationnement rederie mai 2016

Année 2015

Arrêté de circulation fête des voisins juin 2015
Circul réduite SOPELEC rue pont dec2015
Circulation alternée rue du pont
Restriction circulation rederie mai2015
Restriction stationnement rederie mai 2015
Restriction stationnement rue des pretres
Sens unique rue des pretres

Année 2014

Arrêté de circulation fête des voisins juin 2014
DELEGATIONS 1ER ADJOINT 29 MARS 2014
DELEGATIONS 2EME ADJOINT 29 MARS 2014
DELEGATIONS 3EME ADJOINT 29 MARS 2014
Restriction circulation rederie mai2014
Restriction stationnement Bourseauxplantes.doc 2015
Restriction stationnement rederie mai 2014

Année 2013

Arrêté de circulation juillet septembre 2013
Restriction stationnement 14 juillet 2013
Restriction stationnement mai 2013
Restriction stationnement rederie aout 2013
Restriction stationnement rederie mai 2013

Comptes Rendus des Conseils Municipaux

Année 2021

PV Réunion du 24 Août 2021
PV Réunion du 1 er Juin 2021
PV Réunion du 20 Avril 2021
PV Réunion du 02 Mars 2021
PV Réunion du 26 Janvier 2021

Année 2020

PV Réunion du 1 er Décembre 2020
PV Réunion du 13 Octobre 2020
PV réunion du 15 Juillet 2020
PV réunion du 23 Juin 2020
PV réunion du 28 Mai 2020

Ancien Conseil : ci-dessous

PV  10 mars 2020 à valider

Année 2019

PV du 03 Décembre 2019
PV du 10 Septembre 2019
PV du 04-06-2019
PV du 23-04-2019 affichage
PV du 05-02-2019 affichage

Année 2018

PV du 11 décembre 2018 affichage
PV du 18 septembre 2018
PV du 05 juin 2018 affichage
PV du 17 avril 2018
PV du 20 mars 2018 affichage
PV du 6 février 2018 affichage

Année 2017

CM du 07 Juillet 2017
CM du 20 Avril 2017
CM  du 07 Fevrier 2017

Année 2016

Conseil_Municipal_du_6_decembre_2016_5834.pdf
CM 28 Avril 2016
CM 26 Janvier 2016 

Année 2015

CM 30 Septembre 2015
CM 30 Juin 2015
CM 14 Avril 2015
CM 20 Janvier 2015

Année 2014

Conseil_Municipal_02_decembre_20143531.pdf
CM 28 Octobre 2014
CM 12 Septembre 2014
CM 20 Juin 2014
CM 07 Mai 2014
CM 03 Avril 2014

Le conseil municipal

Le nouveau conseil municipal a été mis en place le Vendredi 28 Mai 2020
Le nouveau Maire de la commune est Joël WALLET qui succède à Frederic BINET.


De gauche à droite sur la photo
Colette Chaveron, Sophie Alliote,Fabienne Delavenne,Lucile Gourguechon,Alain Lartigau (1erAdjoint),Maiëul Chivot,Joël Wallet (Le Maire),François Pillon, Bernard Chovaux (2eme Adjoint),Octavio Dantas, OlivierMartin.

Présentation de la commune

panneau-entree-commune

D’hier à aujourd’hui….

Domart est une commune de 430 habitants située sur le tracé d’une ancienne voie romaine reliant Amiens à Noyon : c’était la chaussée d’Agrippa du nom d’un général et homme politique romain ( une sorte de ministre de l’urbanisme de l’époque et qui fit construire également des théâtres, des termes et des temples …) C’est une très ancienne commune qui à l’époque de la révolution française a dénombré près de 700 habitants et dont on retrouve trace dans l’histoire, dans les écrits de 1105. Le premier seigneur de Domart connu remonte à 1154 ; il se nommait Ibert ou Aubert Son château, aujourd’hui disparu, hébergea vers la fin du XVIII ° siècle les seigneurs de Domart, ainsi que les princes de Savoie ; Carignan est l’un d’entre eux. Joseph fut inhumé dans l’église de l’époque le 1er Juillet 1785.

Le village fût pratiquement détruit lors de la première guerre mondiale.

La commune a su se redresser et repartir de l’avant ! C’est de 1924 (Mairie) à 1928 (Eglise notamment) que la reconstruction s’est en partie déroulée. Celle ci a vu la construction de la mairie, de l’école et de l’église sous la houlette de l’architecte M.Soussia.

Le village est donc de nos jours situé sur l’axe routier Amiens-Roye à 17 km de la capitale Picarde et à 25 km environ de Roye.

mairie-domart-sur-la-luce

Le territoire de la commune s’étend sur une surface de 8.59 km² ( soit 859 hectares) Son altitude minimum est de 32 m Son altitude maximum est de 104 m L’altitude moyenne :68 m L’altitude de la mairie est à 50 m.

La commune fait partie de la Communauté de Communes Avre Luce Noye