Délibérations 2009

Principales délibérations de l’année 2009

  • D1: Vote des 4 Taxes
  • D2: Taxe communale sur les emplacements publicitaires 2008
  • D3: Location du logement de fonction – révision annuelle de cette location
  • D4: Révision location de » la parcelle d’Autefeuille » ZB n°21
  • D5: CCAS
  • D6: Cession Blangy Tronville chemin de Gentelles
  • D7: Clôture du Terrain de Tennis
  • D8: Coussins Berlinois et Sécurisation
  • D9: Bois à couper Étang communal
  • D10: DM Budget Rectificatif
  • D11: Droit de préemption ZH 32
  • D12: Éclairage Rue du Pont
  • D13: Extension PTT: nouveau devis
  • D14: Groupement de Travaux CCALM
  • D15: Implantation des coussins berlinois
  • D16: Incorporation chemin « les VRAIGNES » dans patrimoine local
  • D17: Nouvelle numérotation des habitation du chemin du tour de ville
  • D18: Participation des associations aux frais de chauffage (salle des fêtes)
  • D19: Participation aux frais (vestiaires et éclairage) de l’AS Domart football
  • D20: Remboursement Assurance
  • D21: Nomination au seing du conseil d’un « représentant Défense »
  • D22: Révision du loyer du logement de la Poste
  • D23: Subvention au comité des Fêtes pour les Ateliers Créatifs
  • D24: Remise en état de la ligne téléphonique « route d’Amiens »
  • D25: Achat d’un véhicule d’occasion pour employé communal